{"id":31537,"date":"2022-11-27T22:05:00","date_gmt":"2022-11-27T21:05:00","guid":{"rendered":"https:\/\/lasentinelle.dz\/?p=31537"},"modified":"2022-11-27T16:14:49","modified_gmt":"2022-11-27T15:14:49","slug":"lutte-contre-la-corruption-et-la-mauvaise-gestion-la-rehabilitation-de-la-cour-des-comptes-une-priorite-nationale","status":"publish","type":"post","link":"https:\/\/lasentinelle.dz\/index.php\/2022\/11\/27\/lutte-contre-la-corruption-et-la-mauvaise-gestion-la-rehabilitation-de-la-cour-des-comptes-une-priorite-nationale\/","title":{"rendered":"Lutte contre la corruption et la mauvaise gestion\u00a0: La r\u00e9habilitation de la Cour des comptes, une priorit\u00e9 nationale"},"content":{"rendered":"\n

Par Abderrahmane Mebtoul<\/strong><\/p>\n\n\n\n

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Professeur des universit\u00e9s, docteur d\u2019Etat 1974- expert comptable de l\u2019Institut sup\u00e9rieur de gestion de Lille \u2013France, haut magistrat premier conseiller et directeur g\u00e9n\u00e9ral des \u00e9tudes \u00e9conomiques \u00e0 la Cour des Comptes 1980\/1983<\/strong><\/figcaption><\/figure>\n\n\n\n

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La Cour des comptes a publi\u00e9 son rapport annuel qui reprend les principaux r\u00e9sultats des travaux de contr\u00f4le r\u00e9alis\u00e9s par la Cour des comptes, au titre de son programme d’activit\u00e9 de contr\u00f4le pour l’ann\u00e9e 2021.<\/p>\n\n\n\n

Selon la m\u00eame source, le rapport annuel comprend 14 notes d’insertion et 39 recommandations r\u00e9parties sur trois parties, d\u00e9di\u00e9es respectivement aux administrations de l’Etat, aux collectivit\u00e9s locales et aux \u00e9tablissements et entreprises publics, suivi d’une quatri\u00e8me partie, qui rend compte, de l’emploi des ressources budg\u00e9taires et humaines de la Cour des comptes ainsi que de ses activit\u00e9s internationales durant l’ann\u00e9e consid\u00e9r\u00e9e. Les constations et les appr\u00e9ciations, qui sont contenues dans le rapport, \u00ab\u00a0visent \u00e0 favoriser une saine gestion et une utilisation performante des moyens et des ressources publics par les entit\u00e9s contr\u00f4l\u00e9es\u00a0\u00bb, souligne-t-on dans le m\u00eame texte. Rappelons que lepr\u00e9sident de la R\u00e9publique, Abdelmadjid Tebboune, ennovembre 2021, avaitannonc\u00e9 au quotidien allemand Der Spiegel un plan de r\u00e9organisation de la Cour des comptes, afin de favoriser le syst\u00e8me de contr\u00f4le et de suivi des finances publiques conform\u00e9ment aux dispositions de la nouvelle Constitution, qui a \u00e9largi les pr\u00e9rogatives de la Cour des comptes.<\/p>\n\n\n\n

Organe sup\u00e9rieur de contr\u00f4le<\/strong><\/p>\n\n\n\n

La Cour des comptes, relevant directement dupr\u00e9sident de la R\u00e9publique\u00e0 l\u2019instar de la Banque d\u2019Alg\u00e9rie,est r\u00e9gie par l\u2019ordonnance du 17 juillet 1995, modifi\u00e9e et compl\u00e9t\u00e9e par l\u2019ordonnance du 26 ao\u00fbt 2010 ayant \u00e9t\u00e9 consacr\u00e9e dans la nouvelle Constitution, parue dans le Journal officiel du 30 d\u00e9cembre 2020, portant r\u00e9vision constitutionnelle. Ainsi, l\u2019article 199 stipule que la Cour des comptes est une institution sup\u00e9rieure de contr\u00f4le du patrimoine et des fonds publics, contribuant au d\u00e9veloppement de la bonne gouvernance, \u00e0 la transparence dans la gestion des finances publiques et \u00e0 la reddition des comptes. Le pr\u00e9sident de la R\u00e9publique nomme le pr\u00e9sident de la Cour des comptes pour un mandat de cinq (5) ans renouvelable une seule fois qui lui adresse un rapport annuel. Paradoxe, le pr\u00e9sident actuel de la Cour des comptes est en fonction depuis 1995 , depuis 27 ansen contradictiondonc avec laConstitution. La loi d\u00e9termine les attributions, l\u2019organisation et le fonctionnement de la Cour des comptes et la sanction de ses investigations, ainsi que ses relations avec les autres structures de l\u2019\u00c9tat charg\u00e9es du contr\u00f4le et de l\u2019inspection. Institution sup\u00e9rieure du contr\u00f4le a posteriori des finances de l\u2019\u00c9tat \u00e0 comp\u00e9tence administrative et juridictionnelle, la Cour des comptes assiste le gouvernement et les deux chambres l\u00e9gislatives (APN et S\u00e9nat) dans le contr\u00f4le de l\u2019ex\u00e9cution des lois de finance, pouvant \u00eatre saisie par le pr\u00e9sident de la R\u00e9publique, le chef du gouvernement (actuellement le Premier ministre) ou tout pr\u00e9sident de groupe parlementaire pour \u00e9tudier des dossiers d\u2019importance nationale. Elle exerce un contr\u00f4le sur la gestion des soci\u00e9t\u00e9s, entreprises et organismes, quel que soit leur statut juridique, dans lesquels l\u2019\u00c9tat, les collectivit\u00e9s locales, les \u00e9tablissements, les entreprises ou autres organismes publics d\u00e9tiennent, conjointement ou s\u00e9par\u00e9ment, une participation majoritaire au capital ou un pouvoir pr\u00e9pond\u00e9rant de d\u00e9cision. Ainsi, la Cour des comptes s\u2019assurera de l\u2019existence, de la pertinence et de l\u2019effectivit\u00e9 des m\u00e9canismes et proc\u00e9dures de contr\u00f4le et d\u2019audit interne, charg\u00e9s de garantir la r\u00e9gularit\u00e9 de la gestion des ressources, la protection du patrimoine et des int\u00e9r\u00eats de l\u2019entreprise, ainsi que la tra\u00e7abilit\u00e9 des op\u00e9rations financi\u00e8res, comptables et patrimoniales r\u00e9alis\u00e9es.Il est pr\u00e9vu la consultation de la Cour des comptes dans l\u2019\u00e9laboration des avant-projets annuels de loi et de r\u00e8glement budg\u00e9taire, et cette r\u00e9vision conf\u00e8re au pr\u00e9sident de la R\u00e9publique l\u2019attribution de saisir la Cour des comptes pour tout dossier d\u2019importance nationale, dont le renforcement de la pr\u00e9vention et de la lutte contre les diverses formes de fraude, de pratiques ill\u00e9gales ou illicites, portant atteinte au patrimoine et aux deniers publics.Cependant, il existe diff\u00e9rentes institutions de contr\u00f4le, outre l\u2019urgence de la modernisation des outils d\u2019information ma\u00eetrisant les nouvelles technologies, comme l\u2019IGF, d\u00e9pendante du minist\u00e8re des Finances, ou d\u2019autres institutions d\u00e9pendantes du minist\u00e8re de la Justice, donc de l\u2019ex\u00e9cutif \u00e9tant juge et partie, ne pouvant \u00eatre impartial, sans compter l\u2019organe de lutte contre la corruption, d\u2019o\u00f9 l\u2019importance d\u2019une coordination sans faille, \u00e9vitant les t\u00e9lescopages, produit de rapport de forces contradictoires, qui ont nui par le pass\u00e9 au contr\u00f4le transparent et qui explique les nombreuses d\u00e9rives.<\/p>\n\n\n\n

Normes internationales<\/strong><\/p>\n\n\n\n

Se pose cette question : les proc\u00e9dures de la Cour des comptes en Alg\u00e9rie r\u00e9pondent-elles aux normes internationalesqui concernent notamment la longueur des proc\u00e9dures et des d\u00e9lais relatifs \u00e0 certaines prises de d\u00e9cision, la couverture limit\u00e9e des contr\u00f4les etla standardisation des m\u00e9thodes de travail ?Selon les normes internationales, qui devraient s\u2019appliquer en Alg\u00e9rie, le contr\u00f4le de la qualit\u00e9 de gestion a pour finalit\u00e9 d\u2019appr\u00e9cier les conditions d\u2019utilisation et de gestion des fonds et valeurs g\u00e9r\u00e9s par les services de l\u2019\u00c9tat, les \u00e9tablissements et organismes publics et, enfin, l\u2019\u00e9valuation des projets, programmes et politiques publiques, la Cour des comptes participant \u00e0 l\u2019\u00e9valuation, au plan \u00e9conomique et financier, de l\u2019efficacit\u00e9 des actions, plans, programmes et mesures initi\u00e9es par les pouvoirs publics en vue de la r\u00e9alisation d\u2019objectifs d\u2019int\u00e9r\u00eat national et engag\u00e9s directement ou indirectement par les institutions de l\u2019\u00c9tat ou des organismes publics soumis \u00e0 son contr\u00f4le. Il s\u2019agit de poser les v\u00e9ritables probl\u00e8mes, pour une application efficace sur le terrain. La Cour des comptes, qui doit \u00e9viter cette vision r\u00e9pressive mais \u00eatre un garde-fou, une autorit\u00e9 morale par des contr\u00f4les r\u00e9guliers et des propositions, peut jouer son r\u00f4le de lutte contre la mauvaise gestion et la corruption qui touchent tant les entreprises que les services collectifs et les administrations.<\/p>\n\n\n\n

L\u2019Alg\u00e9rie et Sonatrach<\/strong><\/p>\n\n\n\n

Mais je ne saurai trop insister sur le fait que le contr\u00f4le efficace doit avant tout se fonder sur un \u00c9tat de droit, avec l\u2019implication des citoyens \u00e0 travers la soci\u00e9t\u00e9 civile, une v\u00e9ritable opposition sur le plan politique, une v\u00e9ritable ind\u00e9pendance de la Justice, tout cela accompagn\u00e9 par une coh\u00e9rence et une visibilit\u00e9 dans la d\u00e9marche de la politique socio\u00e9conomique, un renouveau de la gouvernance au niveau global afin de d\u00e9limiter clairement les responsabilit\u00e9s et pour plus de moralit\u00e9 des dirigeants aux plus hauts niveaux afin de faciliter la symbiose \u00c9tat-citoyens. Le fondement de tout processus de d\u00e9veloppement, comme l\u2019ont d\u00e9montr\u00e9 tous les prix Nobel de sciences \u00e9conomiques, repose sur des institutions cr\u00e9dibles. Car, force est de reconna\u00eetre qu\u2019en ce mois de novembre 2022 Sonatrach \u00ab est l\u2019Alg\u00e9rie et l\u2019Alg\u00e9rie c\u2019est Sonatrach \u00bb (plus de 97\/98% des recettes en devises avec les d\u00e9riv\u00e9s) et que l\u2019Alg\u00e9rie a une \u00e9conomie de nature publique avec une gestion administr\u00e9e centralis\u00e9e renvoyant \u00e0 l\u2019urgence d\u2019une v\u00e9ritable d\u00e9centralisation.<\/p>\n\n\n\n

Transparence des comptes<\/strong><\/p>\n\n\n\n

C\u2019est que le manque de transparence des comptes ne date pas d\u2019aujourd\u2019hui, mais depuis l\u2019ind\u00e9pendance. J\u2019ai eu \u00e0 le constater concr\u00e8tement lors des audits que j\u2019ai eu \u00e0 diriger, assist\u00e9 de nombreux experts et de cadres dirigeants d\u2019entreprises publiquesentre 1974\/2016: sur Sonatrach entre 1974 et 1976, le bilan de l\u2019industrialisation 1977- 1978, le premier audit pour le comit\u00e9 central du FLN sur le secteur priv\u00e9 entre 1979 et 1980, l\u2019audit sur les surestaries et les surco\u00fbts au niveau du BTPH en relation avec le minist\u00e8re de l\u2019Int\u00e9rieur, les 31 walis et le minist\u00e8re de l\u2019Habitat de l\u2019\u00e9poque 1982 r\u00e9alis\u00e9 au sein de la Cour des comptes, l\u2019audit sur l\u2019emploi et les salaires pour le compte de la pr\u00e9sidence de la R\u00e9publique (2008), l\u2019audit, assist\u00e9 des cadres de Sonatrach, d\u2019experts ind\u00e9pendants et du bureau d\u2019\u00e9tudes Ernst &-Young, \u201cle prix des carburants dans un cadre concurrentiel \u201cMinist\u00e8re \u00c9nergie, 8 volumes, 780 pages-Alger 2008\u201d, l\u2019audit \u201cpages) P\u00e9trole et gaz de schiste, opportunit\u00e9s et risques\u201d l\u2019audit sur la situation \u00e9conomique premier minist\u00e8re( 7 volumes 800pagesentre 2014\/2016. Concernant Sonatrach et les diff\u00e9rents audits que j\u2019ai eu \u00e0 diriger avec des experts, assist\u00e9 des cadres du secteur minist\u00e8re de l\u2019\u00c9nergie et Sonatrach, il nous a \u00e9t\u00e9 impossible de cerner avec exactitude la structure des co\u00fbts de Hassi R\u2019mel et de Hassi Messaoud, tant du baril de p\u00e9trole que du MBTU du gaz arriv\u00e9 aux ports, la consolidation et les comptes de transfert de Sonatrach faussant la visibilit\u00e9. Sans une information interne fiable, tout contr\u00f4le externe est difficile, et dans ce cas la mission de la Cour des comptes serait biais\u00e9e. Dans les administrations, disons que c\u2019est presque impossible, du fait que leurs m\u00e9thodes de gestion rel\u00e8vent de m\u00e9thodes du d\u00e9but des ann\u00e9es 1960, ignorant les principes \u00e9l\u00e9mentaires de la rationalisation des choix budg\u00e9taires. C\u2019est que l\u2019Alg\u00e9rie poss\u00e8de des institutions qu\u2019il s\u2019agit de dynamiser si l\u2019on veut un \u00c9tat de droit, condition pour un d\u00e9veloppement durable, et surtout \u00eatre cr\u00e9dible au niveau tant national qu\u2019international, la n\u00e9cessaire dynamisation de la Cour des comptes \u00e9tant consciente qu\u2019une r\u00e9elle lutte contre la corruption implique un \u00c9tat de droit et la d\u00e9mocratisation de la soci\u00e9t\u00e9. Ayant eu l\u2019occasion de visiter ces structures au niveau international et de dirigerau sein de la Cour des comptespar le pass\u00e9 trois importants audits sur l\u2019efficacit\u00e9 des programmes de construction de logements et d\u2019infrastructures de l\u2019\u00e9poque, sur les surestaries au niveau des ports et les programmes de d\u00e9veloppement des wilayas, en relation avec le minist\u00e8re de l\u2019Int\u00e9rieur et celui de l\u2019Habitat, assist\u00e9 de tous les walis de l\u2019\u00e9poque, je ne saurai donc trop insister sur son importance.<\/p>\n\n\n\n

Responsabilit\u00e9 des manager<\/strong><\/p>\n\n\n\n

L\u2019efficacit\u00e9 de la Cour des comptes , dont j\u2019ai \u00e9t\u00e9 magistrat (premier conseiller et directeur central des \u00e9tudes \u00e9conomiques entre 1980-1983 ) et d\u2019une mani\u00e8re g\u00e9n\u00e9rale toutes les institutions de contr\u00f4le, y compris celles des services de s\u00e9curit\u00e9, est fonction d\u2019une bonne gouvernance reposant sur un syst\u00e8me d\u2019information fiable ma\u00eetrisant les nouvelles technologies avec les risques descyber attaques. Cela est fondamentalsil\u2019on veut lutter contre les surfacturations etles transferts ill\u00e9gaux de capitaux, posant la probl\u00e9matique d\u2019ailleurs de la transparence des comptes, y compris dans de grandes soci\u00e9t\u00e9s comme Sonatrach et Sonelgaz.Lestextes existent mais il existe un divorce avec la pratique. Concernant les responsabilit\u00e9s, il y a lieu de tenir compte que l\u2019Alg\u00e9rie est toujours en transition : ni \u00e9conomie de march\u00e9, ni \u00e9conomie planifi\u00e9e. C\u2019est cette interminable transition qui explique les difficult\u00e9s de r\u00e9gulation, posant d\u2019ailleurs la probl\u00e9matique de la responsabilit\u00e9 du manager de l\u2019entreprise publique en cas d\u2019interf\u00e9rences du politique o\u00f9 la loi sur l\u2019autonomie des entreprises publiques n\u2019a jamais \u00e9t\u00e9 appliqu\u00e9e. Dans ce cas, la responsabilit\u00e9 n\u2019est-elle pas collective, les managers prenant de moins en moins d\u2019initiatives, ce qui impose de d\u00e9p\u00e9naliser l\u2019acte de gestion.<\/p>\n\n\n\n

En conclusion, apr\u00e8s une longue l\u00e9thargie, ce rapport malgr\u00e9 certaines insuffisancestant dans le diagnosticquecertaines propositions op\u00e9rationnelles notamment la structurationdes exportationshors hydrocarbures o\u00f9 les d\u00e9riv\u00e9es d\u2019hydrocarburesrepr\u00e9sentent environ 70% montrant lafaiblesse de la performance desentreprises,est globalement positif afin d\u2019aider les pouvoirs publics\u00e0 am\u00e9liorer la gestion de la d\u00e9pense publique. Le d\u00e9fi\u00e0 relever est la lutte contre la corruption et la mauvaise gestion, latransition d\u2019une \u00e9conomie de rente avec la dominance d\u2019une \u00e9conomie informelle sp\u00e9culative \u00e0 une \u00e9conomie de production de biens et services bas\u00e9e sur la bonne gouvernance et la connaissance. L\u2019Alg\u00e9rie, acteur strat\u00e9gique dela stabilit\u00e9dela r\u00e9gion m\u00e9diterran\u00e9enne et africainea d\u2019importantes potentialit\u00e9s pour devenir un pays pivot,sous r\u00e9serve de profondes r\u00e9formes structurelles, plus de libert\u00e9s, de transparence et r\u00e9habiliter les vertus du travail, d\u2019o\u00f9 l\u2019urgence de s\u2019adapter, au mieux de ses int\u00e9r\u00eats au nouveau monde.<\/p>\n","protected":false},"excerpt":{"rendered":"

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