Piratage et contrefaçon des œuvres culturelles : L’Algérie renforce son arsenal 

La protection de la création artistique et littéraire algérienne se renforce avec la signature d’un accord-cadre entre la Direction générale de la Sûreté nationale et l’Office national des droits d’auteur et droits voisins. Cette alliance stratégique, paraphée lundi à Alger par le directeur général de la Sûreté nationale Ali Badaoui et son homologue de l’ONDA Samir Taalbi, marque une volonté commune de lutter plus efficacement contre les fléaux de la contrefaçon et du piratage qui menacent l’écosystème culturel national. Dans un contexte où la révolution numérique a démultiplié les risques pesant sur la propriété intellectuelle, cette coopération institutionnelle répond à un impératif urgent de modernisation des outils répressifs. « Cette convention vise à renforcer la coopération entre les deux institutions dans le domaine de la lutte contre les crimes de contrefaçon et de piratage et la protection des œuvres littéraires et artistiques, ainsi que la contribution à la protection de la création culturelle, face aux nouveaux défis imposés par l’évolution technologique », a précisé Ali Bedaoui lors de la cérémonie de signature.

L’ampleur de ce partenariat dépasse le simple cadre répressif pour embrasser une approche globale et préventive. Au-delà de la coopération opérationnelle dans la lutte contre les crimes visant la propriété artistique et littéraire, y compris dans le domaine numérique, l’accord intègre des volets formation technique et technologique ainsi qu’un important chapitre consacré à la sensibilisation du public. Cette dimension pédagogique traduit une prise de conscience que la bataille contre le piratage ne se gagne pas uniquement par la répression mais nécessite un changement des mentalités et une éducation aux enjeux de la propriété intellectuelle. L’architecture de cette collaboration repose sur la création d’une commission mixte chargée d’élaborer une stratégie annuelle globale. Cette instance commune aura pour mission de concevoir des plans d’action adaptés aux réalités du terrain en tenant compte des mutations numériques et cybernétiques qui transforment constamment les modes opératoires des contrefacteurs. « Il est nécessaire de créer une commission conjointe entre les deux parties qui se chargera d’élaborer une stratégie annuelle globale pour lutter contre les crimes portant atteinte aux droits d’auteur et droits voisins en tenant compte des changements numériques et cybernétiques », a souligné le directeur général de la Sûreté nationale.Cette initiative s’inscrit dans la continuité d’une politique volontariste menée depuis plus de deux décennies par les services de sécurité algériens. Ali Badaoui a rappelé que la Direction générale de la Sûreté nationale « a accordé une attention particulière au domaine de la lutte contre les crimes portant atteinte aux droits d’auteur et droits voisins », précisant qu’elle « s’est efforcée depuis plus de deux décennies à mettre en place un plan rigoureux dans lequel elle s’est concentrée sur l’adoption de plusieurs mesures qui ont donné des résultats très satisfaisants ». Cette stratégie de long terme s’est traduite par un renforcement considérable des capacités opérationnelles nationales. L’institution sécuritaire a étoffé son dispositif de protection de la propriété intellectuelle et de lutte contre les atteintes aux aspects littéraires, artistiques et industriels, notamment par la création de branches spécialisées au niveau des 58 sûretés de wilaya. Cette décentralisation répond à un objectif précis : « détecter toutes les formes d’atteinte aux droits d’auteur et prendre en charge les enquêtes, sur la base de plaintes des auteurs, en s’appuyant sur le parquet de la direction des affaires économiques et financières et le Bureau national central d’Interpol-Algérie qui assure la coordination avec ses homologues à travers le monde ».

L’évolution des menaces a imposé une adaptation constante des structures de lutte. Ces branches spécialisées ont été renforcées par la création de deux services centraux spécialisés dans la lutte contre le crime organisé et les crimes cybernétiques, reconnaissant ainsi la dimension transnationale et technologique que revêt désormais la contrefaçon. Cette montée en puissance s’appuie sur une formation spécialisée considérée comme « un pilier fondamental pour élever et renforcer les capacités de ses cadres et agents dans le domaine de la lutte contre ce type de criminalité », selon Ali Badaoui.

Du côté de l’Office national des droits d’auteur, Samir Taalbi a détaillé les modalités pratiques de cette coopération renforcée. L’accord « comprend des mécanismes globaux de coopération sur le terrain, juridique et technique, en plus des programmes de formation, de sensibilisation et de coordination continue entre les deux parties », a-t-il expliqué.L’opérationnalisation de ce partenariat passera par un travail collaboratif au sein de commissions techniques mixtes. Ces instances réuniront les experts de l’Office national des droits d’auteur et les cadres de la Direction générale de la Sûreté nationale qui « partageront les tâches au sein de commissions techniques conjointes qui travailleront à l’élaboration de rapports précis et à la proposition de plans d’action réalistes et efficaces tenant compte de la spécificité du terrain et de ses défis », a précisé Taalbi.

Cette démarche collaborative s’avère d’autant plus cruciale que les enjeux économiques et culturels de la propriété intellectuelle prennent une ampleur considérable dans une économie de plus en plus dématérialisée. La protection des créations artistiques et littéraires ne constitue pas seulement un impératif juridique mais représente également un levier de développement économique et de rayonnement culturel pour l’Algérie. 

Mohand S.