Saisie record de 130 moteurs automobiles neufs non déclarés : Coup de filet des douanes au port d’Annaba
Les services douaniers du port d’Annaba ont déjoué une importante tentative d’importation frauduleuse de moteurs neufs en provenance de Chine, dans le cadre de la lutte contre la fraude commerciale. Les douaniers du port d’Annaba ont intercepté, le 30 septembre dernier, deux conteneurs renfermant 130 moteurs automobiles neufs importés de Chine sans déclaration réglementaire, selon des sources douanières. Cette saisie exceptionnelle a été confirmée dimanche par un communiqué officiel de la Direction générale des douanes (DGD). La marchandise a été découverte lors d’un contrôle douanier de routine. Les moteurs étaient dissimulés parmi d’autres marchandises dans deux conteneurs en provenance de Chine. Selon les précisions obtenues, il s’agit de la plus importante saisie jamais réalisée dans le port d’Annaba en matière de pièces automobiles. Cette opération a été menée conformément à l’article 325, paragraphe F, du code des douanes, précise-t-on.
L’absence de déclaration douanière constitue un délit douanier caractérisé, exposant l’importateur à de lourdes sanctions. Contrairement aux simples infractions administratives, ce type de fraude est passible d’une peine d’emprisonnement de deux à six mois, assortie d’une amende équivalente à la valeur des marchandises confisquées, ont précisé les services douaniers. Dans cette affaire, une amende de 44 millions de dinars, soit environ 289 000 euros au taux de change officiel, a été infligée à l’importateur. Cette sanction financière s’accompagne de la confiscation de l’intégralité de la cargaison ainsi que des marchandises ayant servi à dissimuler la fraude.
Une procédure judiciaire a été engagée à l’encontre de l’importateur, qui devra répondre de ses actes devant la justice. Cette opération s’inscrit dans le cadre du renforcement des dispositifs de contrôle douanier visant à lutter contre les tentatives de contournement de la réglementation en matière d’importation.
Sofia Chahine
