Produits alimentaires subventionnés, carburant, déchets non ferreux, médicaments et produits électroniques : Contrôles renforcés !
Le ministère des Finances vient de publier une liste de produits soumis de manière impérative à des autorisations de circulation au niveau des wilayas frontalières. Une mesure qui entrera en vigueur dans les trois mois.
Les pouvoirs publics entendent renforcer les contrôles sur la circulation de plusieurs marchandises, notamment au niveau des wilayas frontalières. C’est dans ce contexte que s’inscrit l’arrêté du 8 janvier 2023 du ministère des Finances fixant la liste-cadre des marchandises soumises à l’autorisation de circuler et celles ne devant pas faire objet de dispense et les tolérances en faveur de certaines marchandises soumises à cette autorisation dans la zone terrestre du rayon des douanes et publié sur le Journal officiel de 9 avril en cours. Un tour de vis dicté par l’impératif de faire face au phénomène de la contrebande qui a pris des proportions inédites. Si les produits subventionnés font l’objet d’une attention particulière des pouvoirs publics depuis plusieurs mois déjà, les nouvelles dispositions concernent une large gamme de produits, allant de la semoule et de l’huile aux objets d’art, en passant par le bétail, le lait, le carburant, les déchets ferreux et non-ferreux, les métaux précieux, les médicaments, les timbres et même les smartphones et les téléviseurs. Des mesures destinées, semble-t-il, à éviter le détournement de ces marchandises vers les marchés du voisinage immédiat et éviter les tensions sur le marché dans un contre de crise mondiale des approvisionnements des marchés.
Des produits soumis à une autorisation de circulation, sans aucune possibilité de dispense, dans plusieurs wilayas de l’Est, de l’Ouest et du Sud. Il s’agit précisément des wilayas Tlemcen et Naâma à l’Ouest, les wilayas d’El Tarf, Tébessa, Souk Ahras et El Oued à l’Est et enfin les wilayas de Béchar, Tindouf, Adrar, Tamenghasset, Ouargla, Illizi, Bordj Badji Mokhtar, Béni Abbès, In Guezzam et Djanet dans le Sud. Des mesures qui ne concerne toutefois pas les quantités dûment justifiée pour la consommation personnelle. C’est dans ce sens que l’arrêté fixé les quantités minimales soumises à l’autorisation de circuler. Ces mesures concernent des produits alimentaires subventionnés comme le lait, l’huile, le sucre, le blé, les céréales et le carburant, mais aussi les produits pharmaceutiques, les équipements électroménagers équipements et les smartphones. La liste des produits concernés comprend également les chevaux, les ânes, les mulets, les bovins, caprins ou ovins, les camelins, le lait en poudre, le corail brut, le corail simplement préparé, le corail sculpté, les matériaux à base de corail, les dattes, les céréales de toutes sortes, blé, orge, avoine, maïs et riz, à l’exclusion des graines, la farine de blé, la semoule et de l’huile de soja.
La liste comprend également l’huile de tournesol, le sucre blanc, les préparations pour nourrissons, les pâtes alimentaires, le couscous, à l’exception de ceux préparés ou cuits, les tabacs et succédanés de tabac manufacturés, les carburants, les produits pharmaceutiques destinés à la médecine humaine ou animale, le liège naturel brut ou simplement préparé, les lingots de cuivre , déchets et débris de cuivre, poudres et déchets de cuivre ou d’aluminium, les lingots de plomb, les déchets et débris de plomb et de zinc. La liste comprend également les téléphones portables, les tablettes digitales, les écouteurs et les casques, les téléviseurs, les récepteurs de télévision, les conducteurs isolés, les objets d’art, les timbres-poste et timbres fiscaux. Le texte doit entrer en vigueur dans les 90 jours suivant sa publication, soit le 8 juillet prochain.
Hocine Fadheli
