La Cosob mobilise les acteurs du marché financier
La Commission d’organisation et de surveillance des opérations de Bourse (Cosob) a invité, hier, lors d’une journée d’information et de sensibilisation dédiée, les acteurs du marché financier, notamment les intermédiaires et les organismes de placement collectif en valeurs mobilières, à se conformer aux dispositions du nouveau règlement portant sur la prévention et lutte contre le blanchiment d’argent, ainsi que le financement du terrorisme et de la prolifération des armes.
Le président de la Cosob, Youcef Bouzeneda, a appelé les acteurs du marché financier à mettre en place un dispositif de vigilance et de prévention contre les risques de blanchiment d’argent, de financement du terrorisme et de la prolifération des armes de destruction massive, précisant que ce dispositif vise notamment à se conformer aux exigences internationales en la matière notamment celles édictées par le Groupe d’action financière (GAFI) qui dirige l’action mondiale de lutte contre ces phénomènes. Continuant dans le même sens, le premier responsable de la Cosob a indiqué que les dispositions de ce règlement approuvé par le ministère des Finances et publié au journal officiel n 67 du 7 octobre en cours, ont définis les assujettis concernés par ces dispositions, ajoutant qu’il s’agit des intermédiaires en Bourse (IOB), les teneurs de comptes conservateurs de titres, les organismes de placement collectif en valeurs mobilières, la Bourse d’Alger, le dépositaire central (Algérie Clearing), les sociétés de capital investissement, ainsi que les gérants de plateformes de financement participatifs (crowdfunding). Plus explicite, Youcef Bouzeneda a affirmé que les assujettis sont appelés dans une première étape à désigner des responsables en interne chargés de ce dossier et qui sera le correspondant de l’organisme auprès de l’organe spécialisé qu’est la Cellule de traitement du renseignement financier (CTRF), soulignant au passage que ce dispositif élaboré par la Cosob en vue d’assurer une sécurité des opérations boursières doit être implémenter par les acteurs du marché financier en adoptant une approche d’évaluation des risques et des mesures de vigilance à l’égard des clients et des transactions ainsi que des opérations de valeurs mobilières.
Ceci dit, le président de la Cosob a préconisé la mise en place d’un dispositif interne de contrôle approprié et de respecter les démarches indiquées dans le règlement pour établir des déclarations de soupçons, relevant que les assujettis, qui sont au nombre total de 28 acteurs, doivent également établir, un plan d’action pour la mise en œuvre des dispositions de ce texte qui impose aux intervenants l’investissement dans un nouveau système d’information et d’alerte sur les éventuelles tentatives de blanchiment d’argent.
Par ailleurs, Youcef Bouzenada a expliqué que l’objectif de la journée initiée est d’expliquer les nouvelles dispositions du règlement ainsi que de sensibiliser les acteurs du marché financier pour une meilleure protection, qui passe, selon lui, à travers des explications détaillées sur les mesures diligentes qui doivent être prises dans le domaine de la prévention et de la lutte contre le blanchiment d’argent, le financement du terrorisme et le financement de la prolifération des armes de destruction massive par les entités soumises au contrôle du Cosob. Et d’ajouter : “ces mesures et ces exigences ont été recommandées par le GAFI qui veille à l’échelle mondiale à la mise en place d’un cadre juridique approprié pour protéger les systèmes financiers contre les utilisations illégales des finances”. Notons que l’Algérie, qui maintient une coopération proactive avec le Groupe d’action financière (GAFI), poursuit ses efforts pour le renforcement de son cadre de lutte contre le blanchiment d’argent et le financement du terrorisme, et ce, à travers plusieurs mesures mises en place, rappelant que l’Algérie dispose d’une stratégie nationale de prévention et de lutte contre le blanchiment d’argent et de financement du terrorisme (2024-2026), élaborée avec la participation de l’ensemble des secteurs et entités concernés.
Cette stratégie vise, selon la même source, à renforcer le cadre législatif, réglementaire et institutionnel, à renforcer les ressources humaines et techniques, à accompagner les professionnels assujettis, à prévenir des risques par une meilleure connaissance des acteurs, à optimiser la supervision et à poursuivre la coordination nationale et la coopération internationale ainsi que l’amélioration du cadre de la lutte contre le financement du terrorisme.
En poursuivant cette coopération constructive avec le GAFI et ses partenaires internationaux, l’Algérie confirme sa détermination à s’aligner sur les meilleures pratiques internationales et à garantir la résilience et la transparence de son système financier.
Hakim Aomar
